Mentions Légales

Site Internet et produits d'Altagem 

1. Éditeur du site

Le présent site est la propriété de la société ALTAGEM,
SAS au capital de 300 000 euros,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 812 454 858,
numéro de TVA intracommunautaire FR93812454858,
dont le siège social est situé :
293 Chemin du Martin – 69670 VAUGNERAY – France.
Tél. : 09 80 80 80 09
Site web : www.altagem.com

Directeur de la publication : Nicolas Desmettre – Directeur Général
Responsable de la rédaction : Brice Hennequin – Responsable Marketing et Communication

2. Hébergement du site

OVH SAS
2 rue Kellermann – BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1 – France
Tél. : 1007
www.ovh.com

3. Conception et réalisation

Altagem – Direction Marketing et Communication
293 Chemin du Martin – 69670 Vaugneray
09 80 80 80 09
www.altagem.com

4. Objet du site

Le site altagem.com a pour objet de présenter les activités, produits et services de la société Altagem.
Les informations diffusées sur le site le sont à titre informatif et non contractuel.
Elles peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

Altagem s’efforce d’assurer la disponibilité, la mise à jour et l’exactitude des informations présentes sur le site, mais ne saurait être tenue pour responsable :
    •    des interruptions temporaires ou permanentes d’accès au site,
    •    d’erreurs, d’omissions ou d’inexactitudes du contenu,
    •    des dommages directs ou indirects résultant de la consultation ou de l’utilisation du site.

5. Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble du site altagem.com et de ses éléments (textes, graphismes, photographies, vidéos, pictogrammes, logos, marques, base de données, structure générale, codes sources, etc.) est la propriété exclusive d’Altagem ou de ses partenaires ayant autorisé leur utilisation.
Ces éléments sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales applicables.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, modification, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, du site ou de l’un de ses éléments, sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable d’Altagem, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

De même, toute extraction ou réutilisation substantielle des bases de données du site est interdite conformément aux articles L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Toute utilisation de ces marques ou logos, sans autorisation expresse et écrite, est strictement interdite.

6. Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site altagem.com ne peut être effectuée qu’avec l’autorisation écrite et préalable d’Altagem.
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7. Données personnelles (RGPD)

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    •    Droit à la portabilité de ses données,
    •    Droit de définir le sort de ses données après son décès.

Ces droits peuvent être exercés à tout moment par simple demande à l’adresse suivante :
dpo@altagem.com
ou par courrier :
ALTAGEM – Délégué à la Protection des Données (DPO)
293 Chemin du Martin – 69670 Vaugneray.

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

8. Cookies

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9. Droit applicable

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Dernière mise à jour : novembre 2025
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